MCG

Cette majoration est applicable aux consultations du médecin de secteur 1 dans le cadre de soins itératifs effectués à la demande du médecin traitant.

Par dérogation, les médecins du secteur à honoraires différents pourront coter la majoration de coordination dans le cadre de soins délivrés aux bénéficiaires de la CMU complémentaire.

APC

Le médecin spécialiste (y compris MG) sollicité pour un avis ponctuel par le médecin traitant applique la cotation APC et s'engage à adresser au médecin traitant ses conclusions et propositions thérapeutiques et de suivi.

Il ne doit pas avoir vu le patient dans les 4 mois précédants et ne doit pas le revoir dans les 4 mois suivants.

Les majorations spécifiques sont applicables uniquement par le médecin de permanence inscrit en tant que tel au tableau du Conseil départemental de l'Ordre des médecins (qu'il soit libéral, qu'il intervienne dans le cadre d'une association de médecins spécialisés dans l'intervention en dehors des heures ouvrées, ou qu'il assure la permanence dans le cadre d'une maison médicale de garde) et qui intervient à la demande du centre de régulation (centre 15 ou interconnecté au 15).

A titre exceptionnel, les majorations spécifiques peuvent également être applicables par un médecin non inscrit au tableau de permanence du Conseil départemental du Conseil de l'Ordre des médecins, qui interviendrait sur appel du médecin régulateur en remplacement du médecin de permanence indisponible.

Dans toutes les autres situations, (intervention d'un médecin auprès de ses patients, intervention non régulée du médecin de permanence) et dans tous les cas où il n'y a pas de régulation préalable par un centre de régulation reconnu comme tel (centre 15 ou interconnecté avec le 15), le médecin intervenant pendant les horaires de permanence (le dimanche, les jours fériés, ou la nuit de 20h00 à 08h00) n'a pas droit à ces majorations spécifiques.
Il peut toutefois appliquer les majorations en vigueur, aux conditions habituelles, de nuit, de milieu de nuit, de dimanche et jour férié (MN, MM, F).

Les majorations spécifiques sont cumulables avec :
   - la consultation au cabinet (C, CS),
   - la visite à domicile (V,VS),
   - les actes techniques (ex. : actes en K, KC),
   - les indemnités kilométrique (IK).

Les majorations spécifiques ne sont pas cumulables avec :
   - les majorations de coordination (MCS, MCC, MCG),
   - les dépassements (DA, DM),
   - les majorations de déplacement pour visite à domicile justifiée (MDN, MDD, MDI, MD, MDE)
     à l'exception des indemnités kilométriques (IK),
   - les majorations de nuit, de milieu de nuit, de dimanche et jour férié (MN, MM, F).

Le médecin doit indiquer la notion d'urgence sur la feuille de soins :
- soit en cochant la case URGENCE sur la feuille de soins papier,
- soit en saisissant le code MTU en cas de feuille de soins électronique (FSE).